16 avril 2014

[Propositions] La réforme territoriale

Proposition de refonte de l'organisation régionale

Dans son discours de politique générale, le nouveau Premier ministre, Manuel Valls, a indiqué que la réforme territoriale, depuis si longtemps prévue et repoussée, serait effective au premier jour de 2016. Dès le lendemain de cette annonce, de nombreuses cartes ont fleuri sur tous les sites d'actualité, certaines plus monstrueuses les unes que les autres.

Pour Renouveau Bonapartiste, cette réforme territoriale doit allier audace institutionnelle et sagesse géographique. Nous livrons par cet article notre humble participation.

Sur le plan strictement territorial, il s'agit de garder son sang-froid et surtout de conserver une attitude raisonnable. Certaines propositions semblent démentielles ; je songe notamment à la création d'une immense région "Bassin parisien" qui engloberait quasiment la moitié de notre pays. Il y a aussi les solutions de facilité, comme la fusion Auvergne - Limousin.

Dans ces deux cas, il semble que la solution proposée soit mauvaise. Une région trop grande serait aussi monstrueuse sur le plan cartographique qu'institutionnel. Quant au rapprochement de régions existantes, il serait idiot de fusionner deux régions vides et délaissées pour créer une seule grande région aux mêmes faiblesses.

Voilà pourquoi, dans notre proposition, nous découpons dix régions métropolitaines :
- Région "Île-de-France" (région actuelle maintenue) ;
- Région "Artois-Normandie" (fusion Haute-Normandie, Basse-Normandie, Picardie, Nord-Pas-de-Calais) ;
- Région "Champagne-Alsace-Lorraine" (fusion Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace, Territoire de Belfort) ;
- Région "Bourgogne-Franche-Comté" (fusion Bourgogne, Doubs, Haute-Saône, Jura) ;
- Région "Rhône-Alpes-Auvergne" (fusion Rhône-Alpes, Allier,  Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Hautes-Alpes) ;
- Région "Provence-Méditerranée" (fusion PACA (Hautes-Alpes exceptée), Languedoc-Roussillon (Lozère exceptée) :
- Région "Midi-Pyrénées" (région actuelle élargie au Cantal, à la Lozère et à la Corrèze) ;
- Région "Aquitaine" (fusion Aquitaine, Poitou-Charentes, Vendée, Haute-Vienne, Creuse) ;
- Région "Val-de-Loire" (fusion Centre, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire) ;
- Région "Bretagne" (région actuelle élargie à la Loire-Atlantique).

La Corse deviendrait une Région à Statut Spécial, lui garantissant plus d'autonomie que les régions métropolitaines. Le nombre de ces dernières passerait donc de 20 aujourd'hui à 10 demain. Des territoires aujourd'hui marginalisés seraient mis en valeur par leur intégration à de plus vastes ensembles extrêmement dynamiques (on songe aux trois départements d'Auvergne intégrés à la région Rhône-Alpes), une meilleure cohérence institutionnelle émergerait et d'importantes économies seraient opérées.

Sur le plan institutionnel, nous maintenons notre ambition de refonder audacieusement les institutions locales. L'assemblée régionale doit être une assemblée principalement territoriale et non pas politique comme elle l'est aujourd'hui : les conseillers régionaux devraient donc être élus dans le cadre d'un scrutin uninominal à deux tours dans le cadre de cantons redécoupés. Le président de la Région doit quant à lui être une personnalité forte, et son élection doit renforcer l'implication démocratique des citoyens français : il devrait donc être élu au scrutin universel direct.

Contrairement à ce que propose le gouvernement, nous sommes opposés à la disparition pure et simple des départements. Les français sont naturellement attachés à cet échelon de proximité humaine, éminent héritage de la Révolution française. De surcroît, l'institution des départements est lié à une autre institution importante, celle des préfets et sous-préfets (préfectures et sous-préfectures). Il faut se battre corps et âme pour leur maintien. Mais maintien ne signifie pas immobilisme, leur rôle politique doit être redéfini : les conseils généraux doivent être supprimés au profit de modestes délégations départementales composées de conseillers régionaux et travaillant, sous la présidence du préfet, à l'application des décisions collectives aux réalités particulières de chaque territoire.

2 commentaires:

  1. Bonjour,
    Je suis d'accord sur votre découpage sauf pour la Picardie ( je suis Picard) que je fusionnerai éventuellement avec le Nord Pas de Calais mais pas la Normandie qui se suffit à elle-même en réunissant haute et basse Normandie.
    Dans la simplification administrative , je serais pour la disparition du Sénat, assemblée uniquement consultative qui coûte chère à notre République.

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  2. Bon je me prête au jeu (facile) de la critique. Il me parait difficile d'aller contre le rattachement de la Loire-Atlantique à la Bretagne et contre la fusion des "deux" Normandie. Dans votre proposition, seule la Bretagne historique serait conservée et je pense que cela passerait mal auprès d'autres identités régionales fortes. Pour l'Alsace; soit on lui adjoint la Moselle et on conserve les particularités du concordat; soit on suit votre proposition mais il faudrait alors songer à remettre en cause les acquis du concordat pour une question d'égalité entre les territoires. Pour le reste je suivrais bien votre idée de région "Méditérranée", je privilégierais une grande région "Massif Central" regroupant Auvergne, Limousin + le Lot et la Lozère. Une région Nord-Picardie-Ardennes serait envisageable, une grande région Midi-Pyrénées incluant les Pyrénées-Atlantique et une grande région Aquitaine sur la façade ouest serait envisageable. Je penche pour une suppression des départements (ou alors les conserver comme seule division électorale pour un scrutin de liste), une réduction drastique du nombre de députés ( 450, dont 75 élus à la proportionnelle au delà de 5% et 75 tiré au sort parmi les électeurs ) et de sénateurs (200), un contrôle strict des élus et de leur patrimoine inscrit dans la constitution, un statut spécifique sur-mesure pour la Corse et nos Dom-Tom-Pom.

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